Type de notice
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Titre
Chambre des Députés. Opinion de M. le marquis de Causans, député de Vaucluse, sur l'article 1er du titre XI du projet de finances amendé par la commission. Séance du 4 mars 1817.
Variante du titre
Opinion de M. le marquis de Causans, député de Vaucluse, sur l'article 1er du titre XI du projet de finances amendé par la commission. Séance du 4 mars 1817.
Opinion de M. le marquis de Causans, député de Vaucluse, sur l'article 1er du titre XI du projet de finances amendé par la commission. Imprimée par ordre de la chambre
Adresse
(Hacquart, Imprimeur de la chambre des députés, rue Gît-le-coeur, n°8) [1817]
Date de publication ou de création
1817
Description matérielle
16 p. ; in-8.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
40070327
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Date : [1817]. / Date incertaine, prise dans le titre.