Type de notice
Type de document
Titre
Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Excellence M. le Ministre de l'Intérieur, relatif à la concession du Canal de la Sensée. Séance du 25 avril 1818
Variante du titre
Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Excellence M. le Ministre de l'Intérieur, relatif à la concession du Canal de la Sensée. Séance du 25 avril 1818
Canal de la Sensée. Soumission
Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Excellence M. le Ministre de l'Intérieur, relatif à la concession du Canal de la Sensée. Imprimé par ordre de la Chambre
Adresse
(Hacquart, imprimeur de la Chambre des députés, rue Gît-le-Coeur, n° 8) [1818]
Date de publication ou de création
1818
Description matérielle
24 p. ; in-8.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
40073934
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Date : [1818]. / Date incertaine, prise dans le titre.