Rapport fait au Sénat dans sa séance du 30 vendemiaire an XIII, au nom de la commission senatoriale de la liberté individuelle, par le sénateur Lenoir-Laroche. Imprimé par ordre du Sénat. (1804)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Rapport fait au Sénat dans sa séance du 30 vendemiaire an XIII, au nom de la commission senatoriale de la liberté individuelle, par le sénateur Lenoir-Laroche. Imprimé par ordre du Sénat. (1804) Variante du titre: Sénat-Conservateur. Rapport fait au Sénat dans sa séance du 30 vendemiaire an XIII, par le sénateur Lenoir-Laroche, au nom de la commission senatoriale de la liberte individuelle ; Rapport fait au Sénat dans sa séance du 30 vendémiaire an XIII, par le sénateur Lenoir-Laroche, au nom de la commission senatoriale de la liberté individuelleAdresse: ([Paris.] De l'Imprimerie de P. Didot l'ainé, imprimeur du Sénat-Conservateur [1804].)Description matérielle: 11 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30790859, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb307908599Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Titre de départ : "Sénat-Conservateur. Rapport fait au Sénat dans sa séance du 30 vendemiaire an XIII, par le sénateur Lenoir-Laroche, au nom de la commission senatoriale de la liberte individuelle".
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.