Type de notice
Type de document
Titre
Rapport fait au Sénat dans sa séance du 30 vendemiaire an XIII, au nom de la commission senatoriale de la liberté individuelle, par le sénateur Lenoir-Laroche. Imprimé par ordre du Sénat.
Variante du titre
Sénat-Conservateur. Rapport fait au Sénat dans sa séance du 30 vendemiaire an XIII, par le sénateur Lenoir-Laroche, au nom de la commission senatoriale de la liberte individuelle
Rapport fait au Sénat dans sa séance du 30 vendémiaire an XIII, par le sénateur Lenoir-Laroche, au nom de la commission senatoriale de la liberté individuelle
Adresse
([Paris.] De l'Imprimerie de P. Didot l'ainé, imprimeur du Sénat-Conservateur [1804].)
Date de publication ou de création
1804
Description matérielle
11 p. ; in-8.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
30790859
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Titre de départ : "Sénat-Conservateur. Rapport fait au Sénat dans sa séance du 30 vendemiaire an XIII, par le sénateur Lenoir-Laroche, au nom de la commission senatoriale de la liberte individuelle".