Sénat conservateur. Séance du lundi 4 germinal an XIII. Projet de sénatus-consulte tendant à conférer au prince Camille Borghèse, beau-frère de S. M. l'empereur, les droits de citoyen français ; présenté au Sénat, dans sa séance du 4 germinal an XIII, par MM. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely) et Treilhard, orateurs du Conseil d'État ; avec le discours de M. Regnaud,... et le Rapport de la commission spéciale... Imprimé par ordre du Sénat
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Sénat conservateur. Séance du lundi 4 germinal an XIII. Projet de sénatus-consulte tendant à conférer au prince Camille Borghèse, beau-frère de S. M. l'empereur, les droits de citoyen français ; présenté au Sénat, dans sa séance du 4 germinal an XIII, par MM. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely) et Treilhard, orateurs du Conseil d'État ; avec le discours de M. Regnaud,... et le Rapport de la commission spéciale... Imprimé par ordre du Sénat Adresse: (Paris,), Impr. de P. Didot l'aînéDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36360433, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363604331Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.,).
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