Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delecloy, au nom de la commission de l'organisation des secours publics, composée des représentants Saint-Martin, A. Dumont, Delaporte et Delecloy ; et au nom d'une commission spéciale composée des représentants Bezard, Boyer, Quirot, Maluquet et Fabre (de l'Aude). Séance du 28 nivôse an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delecloy, au nom de la commission de l'organisation des secours publics, composée des représentants Saint-Martin, A. Dumont, Delaporte et Delecloy ; et au nom d'une commission spéciale composée des représentants Bezard, Boyer, Quirot, Maluquet et Fabre (de l'Aude). Séance du 28 nivôse an V Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36355106, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363551069Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : pluviôse an V. / Relatif aux dettes et créances des hospices civils.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.