Rapport sur la liberté des cultes, fait au nom des comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, réunis ; par Boissy-d'Anglas, membre du comité de Salut public ; dans la séance du 3 ventôse, an III.e de la République française, une et indivisible. Imprimé par ordre de la Convention nationale, et envoyé aux départemens. (1795)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Rapport sur la liberté des cultes, fait au nom des comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, réunis ; par Boissy-d'Anglas, membre du comité de Salut public ; dans la séance du 3 ventôse, an III.e de la République française, une et indivisible. Imprimé par ordre de la Convention nationale, et envoyé aux départemens. (1795)
Variante du titre: Rapport fait dans la séance du 3 ventôse, au nom des comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, réunis, sur la liberté des cultesAdresse: A Paris, de l'Imprimerie nationale. Ventôse, an III.e de la République [février-mars, 1795].Description matérielle: 19 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30122784, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb301227847Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Titre de départ : "Rapport fait dans la séance du 3 ventôse, au nom des comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, réunis, sur la liberté des cultes."
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