Type de notice
Type de document
Titre
Rapport sur la liberté des cultes, fait au nom des comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, réunis ; par Boissy-d'Anglas, membre du comité de Salut public ; dans la séance du 3 ventôse, an III.e de la République française, une et indivisible. Imprimé par ordre de la Convention nationale, et envoyé aux départemens.
Variante du titre
Rapport fait dans la séance du 3 ventôse, au nom des comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, réunis, sur la liberté des cultes
Adresse
A Paris, de l'Imprimerie nationale. Ventôse, an III.e de la République [février-mars, 1795].
Date de publication ou de création
1795
Description matérielle
19 p. ; in-8.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
30122784
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Titre de départ : "Rapport fait dans la séance du 3 ventôse, au nom des comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, réunis, sur la liberté des cultes."