Convention nationale. Rapport et projet de loi présentés au nom du comité de Législation, par Florent Guiot, député par le département de la Côte-d'Or à la Convention nationale, sur la réformation préliminaire de l'instruction civile ; imprimés par ordre du comité de Législation. (1793)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Convention nationale. Rapport et projet de loi présentés au nom du comité de Législation, par Florent Guiot, député par le département de la Côte-d'Or à la Convention nationale, sur la réformation préliminaire de l'instruction civile ; imprimés par ordre du comité de Législation. (1793) Variante du titre: Convention nationale. Rapport et projet de loi présentés au nom du comité de Législation, par Florent Guiot, député par le département de la Côte-d'Or à la Convention nationale, sur la réformation préliminaire de l'instruction civileAdresse: (A Paris, de l'Imprimerie nationale [1793].)Description matérielle: 15 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30560819, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb305608193Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
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