Rapport fait, au nom du comité des finances, à l'Assemblée nationale, par M. Du Pont, député de Nemours. Le 14 août 1790. Sur la répartition de la contribution en remplacement des grandes gabelles, des petites gabelles, des gabelles locales & des droits de marque des cuirs, de marque des fers, de fabrication sur les amidons, de fabrication & de transport dans l'intérieur du royaume sur les huiles & savons. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale (1790)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Rapport fait, au nom du comité des finances, à l'Assemblée nationale, par M. Du Pont, député de Nemours. Le 14 août 1790. Sur la répartition de la contribution en remplacement des grandes gabelles, des petites gabelles, des gabelles locales & des droits de marque des cuirs, de marque des fers, de fabrication sur les amidons, de fabrication & de transport dans l'intérieur du royaume sur les huiles & savons. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale (1790)
Adresse: [S. l., 1790]Description matérielle: 80 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30381749, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb303817492Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.