Rapport fait, au nom du comité des finances, à l'Assemblée nationale, par M. Du Pont, député de Nemours. Le 14 août 1790. Sur la répartition de la contribution en remplacement des grandes…

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Oeuvre

Titre :

Rapport fait, au nom du comité des finances, à l'Assemblée nationale, par M. Du Pont, député de Nemours. Le 14 août 1790. Sur la répartition de la contribution en remplacement des grandes gabelles, des petites gabelles, des gabelles locales & des droits de marque des cuirs, de marque des fers, de fabrication sur les amidons, de fabrication & de transport dans l'intérieur du royaume sur les huiles & savons. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Auteur :

Pierre-Samuel Dupont de Nemours, France (Assemblée nationale constituante ; 1789-1791)

Adresse :

[S. l., 1790]

Date :

1790

Description matérielle :

80 p. ; in-8.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

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