Extrait du Privilege du Roy.
Données de base
Fait partie d'une livraison: RELATION DE L'AMBASSADE / de Mr le Chevalier / DE CHAUMONT / A LA COUR DU ROY DE SIAM, / Avec ce qui s'est passé de plus remarquable durant son voyage. (Google Books)
Titre: Extrait du Privilege du Roy.
Incipit: Par Grace & Privilege du Roy ; donné à Versailles le 16.Page(s): s. p.
Page(s) dans la numérisation: 273-274
Texte (OCR):
Extraitdu Privilege du Roy.
AR Grace & Privilege du
Proy; donné àVersailles te 16.
Juillet 1686. Signé par le Roy en
ſon Conſeil , BERTIN. Il eſt permis
à Arnoul Seneuze,Marchand
Libraire en cette Ville de Paris
de faire imprimer , vendre & de…
AR Grace & Privilege du
Proy; donné àVersailles te 16.
Juillet 1686. Signé par le Roy en
ſon Conſeil , BERTIN. Il eſt permis
à Arnoul Seneuze,Marchand
Libraire en cette Ville de Paris
de faire imprimer , vendre & de…
Résumé:
Le document 'Privilege du Roy' est un décret royal du 16 juillet 1686, signé par le roi en son conseil. Il accorde à Arnoul Seneuze, marchand libraire à Paris, le droit exclusif d'imprimer, vendre et distribuer 'La Relation de l'Ambassade de Monsieur le Chevalier de Chaumont au Royaume de Siam' pour six années à compter de la fin de l'impression. Ce privilège interdit à toute personne de reproduire, vendre ou distribuer le livre, y compris les extraits ou abrégés, et aux marchands étrangers d'importer d'autres impressions. Les contrevenants risquent une amende de trois mille livres, la confiscation des exemplaires contrefaits, ainsi que les dépens, dommages et intérêts. Daniel Horthemels, également marchand libraire à Paris, est associé à ce privilège selon un accord entre les deux libraires. Le privilège a été enregistré le 19 juillet 1686 dans le livre de la Communauté des Libraires et Imprimeurs de Paris, conformément aux arrêts du Parlement du 8 avril 1653 et du Conseil Privé du Roi du 27 février 1655.
Provenance
Signature:
Est rédigé par: Charles Angot
Date de rédaction ou d'envoi du texte:
Signé, C. Angot, Syndic.
Langue et genre
Langue: FrançaisGenre paratextuel: PrivilègeVers et prose: ProseCourrier des lecteurs: NonAutres relations, titre dans la table des matières
Remarques et validité
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.