Données de base
Fait partie d'une livraison: MERCURE DE FRANCE, / DÉDIÉ AU ROI. / OCTOBRE. 1763. / PREMIER VOLUME. (Google Books)
Titre: [Texte(s) sans titre]Incipit: Le Roi a accordé aux sieurs de Montbruel & Ferrand, le deux Juin dernier,Page(s): 211
Page(s) dans la numérisation: 218
Texte (OCR):
Mots clefs: Roi, Lettres patentes, Privilèges, Seine, Épuration, SantéDomaine: Métiers, arts mécaniquesLe Roi a accordé aux fieurs de Montbruel &
Ferrand , le deux Juin dernier , des Lettres - Patentes
, portant Privilége exclufif de vingt années ,
enregistrées au Parlement le deux du préfent
mois de Septembre , pour établir fur la Rivière
de Seine , au Port- à-…
Ferrand , le deux Juin dernier , des Lettres - Patentes
, portant Privilége exclufif de vingt années ,
enregistrées au Parlement le deux du préfent
mois de Septembre , pour établir fur la Rivière
de Seine , au Port- à-…
Résumé:
Le Roi a accordé aux sieurs de Montbruel et Ferrand un privilège exclusif de vingt ans pour établir des bateaux d'épuration des eaux sur la Seine, au Port-à-l'Anglois. Les Lettres Patentes ont été enregistrées au Parlement le 2 septembre. Ce projet vise à fournir des eaux filtrées aux habitants pour leur consommation.
Provenance
Langue et genre
Langue: FrançaisGenre paratextuel: Annonce / Avis commercialVers et prose: ProseCourrier des lecteurs: NonAutres relations, titre dans la table des matières
Remarques et validité
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.