POLOGNE.

Données de base

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POLOGNE.

Titre simplifié de l'article récurrent: PologneIncipit: La Diette de convocation, avant que de se séparer, a reglé, qu'on ne presentera au Roy
Page(s): 1445-1447
Page(s) dans la numérisation: 420-422
Texte (OCR):
POLOGNE.
A Diette de convocation , avant que de se
séparer a reglé , qu'on ne presentera au Roy
qui sera élu , les Pacta Conventa , qu'après qu'ils
auront été examinez dans la Diette d'Election ;
que cette Diette connoîtra de tous les excès qui…
Mots clefs: Diète, Diète d'élection, Empereur, République, Tsarine, Primat, SénateursDomaine: Sciences politiques
Résumé:
Lors de la Diète de convocation en Pologne, plusieurs décisions importantes ont été prises. Les Pacta Conventa doivent être présentés au roi élu après examen. La gestion des excès commis pendant l'interrègne est également abordée, ainsi que la convocation des Diètes particulières des Palatinats. Seuls les catholiques peuvent occuper des charges ou des postes financiers. Le Primat et le Sénat reçoivent des pleins pouvoirs pour augmenter les troupes de la République. L'Acte de Confédération, signé par les Sénateurs et les Nonces, stipule que la Diète d'Élection ne durera pas plus de six semaines et que le roi élu devra prêter serment d'observer les nouveaux Pacta Conventa. La République accorde sa protection aux Églises du Rite Grec. Lors des assemblées, il est décidé d'envoyer des députés aux ambassadeurs de l'Empereur et de la Czarine pour demander le retrait des troupes en Silésie et en Courlande. La réponse des ambassadeurs, jugée insatisfaisante, conduit le Sénat à envisager des mesures de préparation militaire. Enfin, des préparatifs sont en cours pour la tenue de la Diète d'Élection entre Varsovie et Wola.

Provenance

Genre: IndéterminéCollectivité: Non

Langue et genre

Langue: FrançaisVers et prose: ProseType d'écrit journalistique: Relation / Nouvelle politiqueCourrier des lecteurs: Non

Autres relations, titre dans la table des matières

Titre d'après la table:

De Pologne, &c.

Remarques et validité


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