Étienne Mollevaut (1744-1816)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Étienne Mollevaut (1744-1816)Lieu de naissance: Nancy, Meurthe-et-MoselleLieu de décès: Nancy, Meurthe-et-MoselleBibliothèque nationale de France: Notice no 12559224, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb125592242ISNI: Notice no 0000000083653875, https://isni.org/isni/0000000083653875Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Homme de loi et homme politique.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:
/ Réponse au mémoire de la Primatiale, prétendant que les cures de Nancy sont unies à son église. (Signé : Me Mollevaut.)
Convention nationale. Opinion du citoyen Mollevaut, député de la Meurthe, sur cette question : quelle peine sera infligée à Louis ?Imprimée par ordre… (1793)
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Mollevaut sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents du 6 floréal... Séance du 8 floréal an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Mollevaut sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, du 6 floréal an 5, qui déclare que les…
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Mollevaut, président du Conseil des Anciens, sur une résolution concernant des juges de la Dyle…
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Mollevaut,... sur une résolution concernant des juges de la Dyle, prévenus de forfaiture, suivi de…
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Mollevaut sur une résolution relative : 1 ° à la déclaration du jury portant qu'il…
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Mollevaut sur la résolution relative aux frais de procédure en matière criminelle, correctionnelle…
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Mollevaut sur la résolution relative aux frais de procédure en matière criminelle, correctionnelle…
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion du citoyen Mollevaut (de la Meurthe) sur la résolution relative aux religionnaires fugitifs. Séance du…
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion du citoyen Mollevaut sur la résolution relative aux citoyens Biré, Randon-la Tour, etc., prononcée…
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion du citoyen Mollevaut sur la résolution relative aux citoyens Biré, Randon-La-Tour, etc. Prononcée dans…
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Mollevaut sur la résolution relative aux consignations et paiemens faits en papier-monnaie.…
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Mollevaut sur la résolution relative aux consignations et paiements faits en papier-monnaie.…
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Mollevaut sur une résolution du 20 nivôse relative aux propriétés, dettes actives et passives…
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Mollevaut sur une résolution du 20 nivôse, relative aux propriétés, dettes actives et…
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Mollevaut sur une résolution relative aux transactions entre particuliers. Séance du 23…
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Mollevaut, sur une résolution relative aux transactions entre particuliers. Séance du 23…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Mollevaut concernant l'École centrale du département de la Meurthe. Séance du 22…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Mollevaut, concernant l'Ecole centrale du département de la Meurthe. Séance du…
Corps législatif. Discours prononcé par Mollevault ["sic"] [sur le traité de Lunéville]. Séance du 24 pluviôse an IX
Corps législatif. Discours prononcé par Mollevault. Séance du 24 pluviôse an IX
Discours prononcé par Mollevaut au Corps législatif, dans la séance du 27 ventôse an IX
Mémoire pour le Sr. Léopold Barail, chanoine de l'insigne et noble église cathédrale primatiale de Lorraine, contre le receveur du même chapitre… (1788)
Mémoire pour Me Jérôme Duguenot, prêtre et curé, vicaire perpétuel de la paroisse de Sainte-Croix de Saint-Diez, intimé, contre le noble et insigne… (1786)
Opinion du citoyen Mollevaut (de la Meurthe) sur la résolution relative aux religionnaires fugitifs. Séance du 4 nivôse l'an V
Plaidoyer pour le sieur Nicolas-François Josselin, prêtre du diocèse de Verdun, nommé à la cure et au doyenné de Saint-Mihiel, défendeur, contre les… (1780)
Précis pour les sieur et dame de Silly, intimés, contre les tutrice et curateurs des deux enfants du sieur Alexandre Dumesnil, etc., appelants. (1783)
Réplique sommaire au mémoire distribué par les chanoines de Saint-Mihiel et par Me Tocquot, dévolutaire. Pour le sieur Josselin (1780)
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