Personne | Mercure de France

Charles d' Augy (1731-1800)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Charles d' Augy (1731-1800)Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 13368382, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb133683828ISNI: Notice n^o 0000000473915930, https://isni.org/isni/0000000473915930Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Avocat aux Conseils du Roi (exerce en 1750).

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

Addition de mémoire pour les sieurs Doublet de Bandeville,... Nouveau de Chennevières,... Mainpon de la Roche,... et Rabon de Sainte-Sabine,… (1763)

Au Roi, Sire, Les prévost des marchands et echevins de la Ville de Lyon, recteurs primitifs de l'Hôpital général de Notre-Dame de Pitié du Pont… (1771)

Consultation pour les sieurs de Bosredon, Terrasse et consorts. (1785)

Etat des causes, instances & procès jugés en la direction des créanciers du sieur Masson de Maisonrouge, autres que les demandes en homologation… (1763?)

Etat des procès, instances & causes actuellement subsistans en la direction du sieur Masson de Maisonrouge (1763)

Etat en deux colomnes des bénéfices que les procédures criminelles ont procurés à la direction des créanciers du sieur de Maisonrouge... (1758?-1763?)

Idée sommaire de la contestation entre le marquis de Langeron et les religieuses de Marcigny. (1770)

Mémoire pour dame Anne-Thérèse Isselez d'Aubigny, épouse... du sieur baron du Crestot (Cretot)... (contre les créanciers des comtes de Muret… (1766)

Mémoire pour Jean Zimmermann, bourgeois de Biesheim en Alsace, actuellement sergent au régiment suisse de Reding, et Catherine Konig, sa femme. (1762)

Mémoire pour la communauté de Biesheim, défenderesse, contre le comte de Waldner, demandeur en cassation d'arrêt du Conseil souverain de Colmar…

Mémoire pour le sieur comte de Raimond,... le sieur comte de Saint-Georges,... le sieur marquis de Goullard,... le sieur Dalenne de Salvanet,... le… (1769)

Mémoire pour le sieur Darribau, ancien consul et négociant de Lectoure... contre le sieur Devaux, juge mage de la même ville (1766)

Mémoire pour le sieur Doublet de Bandeville,... Nouveau de Chennevières,... et Mainpon de la Roche,... créanciers, syndics et directeurs des droits… (1763)

Mémoire pour les habitants de Saulzet, demandeurs en cassation de l'arrêt du parlement de Paris, du 14 juillet 1767 - (1768)

Mémoire pour les président et administrateurs du collège royal anglais de Saint-Omer, intimés et défendeurs, contre messire François de Conzié,… (1773)

Mémoire pour les sieurs Doublet de Bandeville,... Nouveau de Chenevières,... Mainpon de la Roche,... et Rabon de Sainte-Sabine, créanciers, syndics… (1763)

Mémoire pour Marie-Charles-César Morier d'Eurre de Glanne, seigneur d'Eurre, assisté du sieur Pierre-Aimé Morier de Glanne,... son curateur… (1764)

Mémoire signifié pour le sieur Antoine Goillot, lieutenant général criminel au bailliage et siège présidial de Gray en Franche-Comté, contre Jeanne-… (1767)

Mémoire signifié pour le sieur Pierre-Alexis Dubois,... vicomte d'Anizy et de Courval, seigneur haut justicier de la terre de Margival,...… (1763)

Mémoire signifié pour les représentants dame Elisabeth Haillet, épouse du feu marquis de Fimarcon, lieutenant général des armées du roi, contre le… (1763)

Mémoire sur les droits de franchise de taille à l'égard de la noblesse. [Pour le marquis de Vrigny, contre la communauté des habitans de la… (1788)

Précis pour le sieur Gallot, marchand épicier-droguiste à Rouen, demandeur en révision. (1774)

Précis pour les président et administrateurs du collège royal anglais de Saint-Omer contre M. l'évêque de Saint-Omer. (1773)

Relevé des biens compris dans l'état actif annexé au contrat d'abandon, fait par le sieur de Maisonrouge, à ses créanciers, & du… (1761?-1763?)

Réplique pour Me d'Augy, avocat au parlement... contre M. le comte de Broglie,... (1778)

Résumé pour les président et administrateurs du collège royal anglais de Saint-Omer contre M. l'évêque de Saint-Omer. (1775)

Résumé, dressé au 3 mai 1763, tant des trois comptes de séquestre rendus par Me Dutartre, notaire, nommé par délibération des créanciers du sieur (… (1763)