Traité de paix entre la France et la Savoye. Conclu à Turin le 29. aoust 1696 (1697)

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Traité de paix entre la France et la Savoye. Conclu à Turin le 29. aoust 1696 (1697) Adresse: A Paris, de l'imprimerie de Frederic Leonard. M.DC.XCVIIDescription matérielle: 32 p. ; in-4.Bibliothèque nationale de France: Notice no 35947827, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35947827cSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Constitué des 13 articles du traité avec sa double ratification, et suivi aux p. 17-32 du contrat de mariage du duc de Bourgogne et de la princesse Marie-Adélaïde de Savoie, avec sa p. de t. propre ; contrat en 10 articles conclu à Turin le 15 septembre 1696, conformément à l'article 3 du traité de paix, et suivi des ratifications de Louis XIV, du Dauphin et du duc de Bourgogne.


Mentions dans d'autres contenus

Aucune mention.