Type de notice
Type de document
Titre
Traité de paix entre la France et la Savoye. Conclu à Turin le 29. aoust 1696
Adresse
A Paris, de l'imprimerie de Frederic Leonard. M.DC.XCVII
Date de publication ou de création
1697
Description matérielle
32 p. ; in-4.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
35947827
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Constitué des 13 articles du traité avec sa double ratification, et suivi aux p. 17-32 du contrat de mariage du duc de Bourgogne et de la princesse Marie-Adélaïde de Savoie, avec sa p. de t. propre ; contrat en 10 articles conclu à Turin le 15 septembre 1696, conformément à l'article 3 du traité de paix, et suivi des ratifications de Louis XIV, du Dauphin et du duc de Bourgogne.