Traité de paix entre la France et la Savoye. Conclu à Turin le 29. aoust 1696

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Oeuvre

Titre :

Auteur :

Savoie, Savoia (Duché, Duché)

Adresse :

A Paris, de l'imprimerie de Frederic Leonard. M.DC.XCVII

Éditeur :

Frédéric Léonard

Date :

1697

Description matérielle :

32 p. ; in-4.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Constitué des 13 articles du traité avec sa double ratification, et suivi aux p. 17-32 du contrat de mariage du duc de Bourgogne et de la princesse Marie-Adélaïde de Savoie, avec sa p. de t. propre ; contrat en 10 articles conclu à Turin le 15 septembre 1696, conformément à l'article 3 du traité de paix, et suivi des ratifications de Louis XIV, du Dauphin et du duc de Bourgogne.

Note de la BnF

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