Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 23 février 1820. Développements de deux propositions faites à la Chambre par M. le Mis d'Orvilliers et relatives, l'une au nombre des bureaux dans lesquels la Chambre se distribue, l'autre, au pouvoir discrétionnaire du Comité des pétitions (1820)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 23 février 1820. Développements de deux propositions faites à la Chambre par M. le Mis d'Orvilliers et relatives, l'une au nombre des bureaux dans lesquels la Chambre se distribue, l'autre, au pouvoir discrétionnaire du Comité des pétitions (1820) Variante du titre: Développements de deux propositions faites à la Chambre par M. le Mis d'Orvilliers et relatives, l'une au nombre des bureaux dans lesquels la Chambre se distribue, l'autre, au pouvoir discrétionnaire du Comité des pétitionsAdresse: Paris, impr. de P. Didot l'aînéDescription matérielle: In-8° , 13 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31041831, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb310418312Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : 1820. / Chambre des Pairs. Impressions diverses. Session de 1819. T. I, n° 18.
Mentions dans d'autres contenus
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