Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 23 février 1820. Développements de deux propositions faites à la Chambre par M. le Mis d'Orvilliers et relatives, l'une au nombre…

En développement, le site Bureau du Mercure n'est accessible que partiellement et à titre exploratoire. Les contenus sont provisoires et incomplets.

Oeuvre

Titre :

Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 23 février 1820. Développements de deux propositions faites à la Chambre par M. le Mis d'Orvilliers et relatives, l'une au nombre des bureaux dans lesquels la Chambre se distribue, l'autre, au pouvoir discrétionnaire du Comité des pétitions

Auteur :

France (Chambre des pairs)

Adresse :

Paris, impr. de P. Didot l'aîné

Date :

1820

Description matérielle :

In-8° , 13 p.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Date : 1820. / Chambre des Pairs. Impressions diverses. Session de 1819. T. I, n° 18.

Note de la BnF

Aucun texte commentant cette oeuvre.