Observations additionnelles, de MM. Le duc de Castries et Jean-Jacques Puech, à la demande en préférence [contre Barrot et Fabre.] qu'ils ont formée pour la concession des mines de Champ-Closon [Alès, Gard]. A MM. les membres du Conseil d'Etat attachés au Comité de l'Intérieur (1817)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Observations additionnelles, de MM. Le duc de Castries et Jean-Jacques Puech, à la demande en préférence [contre Barrot et Fabre.] qu'ils ont formée pour la concession des mines de Champ-Closon [Alès, Gard]. A MM. les membres du Conseil d'Etat attachés au Comité de l'Intérieur (1817) Mention de responsabilité: [Signé : le duc de Castries ; Jean-Jacques Puech. - Extrait de la réponse de M. le préfet du Gard... Signé : le marquis d'Arbaud-Jouques, 26 décembre 1816.]Adresse: [Paris], impr. EveratDescription matérielle: 12 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36810719, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb368107194Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [1817.] / Inquiétude d'habitants de Portes, Gard, habilités par un décret de 1809 à demander la concession dans les limites de leurs propriétés, à la nouvelle de la demande d'une concession bien plus étendue par la société Barrot et Fabre, se présentant comme l'ayant cause de 6 d'entre eux.
Mentions dans d'autres contenus
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