Observations additionnelles, de MM. Le duc de Castries et Jean-Jacques Puech, à la demande en préférence [contre Barrot et Fabre.] qu'ils ont formée pour la concession des mines de Champ-Closon…

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Oeuvre

Titre :

Observations additionnelles, de MM. Le duc de Castries et Jean-Jacques Puech, à la demande en préférence [contre Barrot et Fabre.] qu'ils ont formée pour la concession des mines de Champ-Closon [Alès, Gard]. A MM. les membres du Conseil d'Etat attachés au Comité de l'Intérieur

Auteur :

Armand-Charles-Auguste de La Croix Castries, Charles Arbaud-Jouques

Adresse :

[Paris], impr. Everat

Date :

1817

Description matérielle :

12 p.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Date : [1817.] / Inquiétude d'habitants de Portes, Gard, habilités par un décret de 1809 à demander la concession dans les limites de leurs propriétés, à la nouvelle de la demande d'une concession bien plus étendue par la société Barrot et Fabre, se présentant comme l'ayant cause de 6 d'entre eux.

Note de la BnF

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