Type de notice
Type de document
Titre
Conseil d'Etat. Extrait des minutes de la secrétairerie d'État. Au Palais de Trianon, le 22 mars 1813
Variante du titre
Communication faite au nom de sa majesté l'Empereur et roi.
Réponse de son excellence monseigneur le Comte de Montesquiou Fezensac, président. A la communication faite au Corps législatif, par les orateurs du gouvernement, dans la séance du 25 mars 1813
Corps législatif. Réponse de son excellence monseigneur le Comte de Montesquiou Fezensac, président. A la communication faite au Corps législatif, par les orateurs du gouvernement, dans la séance du 25 mars 1813
Corps législatif. Communication faite au nom de sa majesté l'Empereur et roi.
Extrait des minutes de la secrétairerie d'Etat. Au Palais de Trianon, le 22 mars 1813
Discours prononcé par M. le Comte de Regnaud de Saint-Jean d'Angely, pour la clôture de la session de l'année 1813. Séance du 25 mars 1813
Corps législatif. Discours prononcé par M. le Comte de Regnaud de Saint-Jean d'Angely, pour la clôture de la session de l'année 1813. Séance du 25 mars 1813
Adresse
(Hacquart, Imprimeur du Corps législatif, rue Gît-le-Coeur, n°8.)[ca1813]
Date de publication ou de création
1813
Date de publication ou de création supposée
Vrai
Description matérielle
14 p. ; in-8.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
40051249
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Date : [ca1813]. / Date incertaine, prise dans le titre.