Sénat conservateur. Séance du mercredi 2 janvier 1811. Décret impérial qui augmente d'un revenu annuel de 600,000 francs la dotation du Sénat. Nomination de six sénateurs pris dans les départements du Zuiderzée, des Bouches-de-la-Meuse, de l'Issel-Supérieur, des Bouches-de-l'Issel, de l'Ems-Occidental et de l'Ems-Oriental. Imprimé par ordre du Sénat
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Sénat conservateur. Séance du mercredi 2 janvier 1811. Décret impérial qui augmente d'un revenu annuel de 600,000 francs la dotation du Sénat. Nomination de six sénateurs pris dans les départements du Zuiderzée, des Bouches-de-la-Meuse, de l'Issel-Supérieur, des Bouches-de-l'Issel, de l'Ems-Occidental et de l'Ems-Oriental. Imprimé par ordre du Sénat Adresse: (Paris,), Impr. de P. Didot l'aînéDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36360476, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363604769Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.,).
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