Sénat conservateur. Séance du 16 février 1808... Message de l'empereur, annonçant la nomination du prince Borghèze, beau-frère de S. M., à la dignité de gouverneur général. Serment prêté par le nouveau grand dignitaire en qualité de membre du Sénat. Discours prononcés à cette occasion. Projets de sénatus-consultes présentés au Sénat, dans la même séance, par MM. Regnaud (de Saint-Jean d'Angely) et Treilhard, orateurs du Conseil d'État, avec les motifs de chaque projet exposés par les orateurs du Conseil, les Rapports faits, dans la séance du 19, par les commissions spéciales... et l'adresse adoptée par le Sénat en réponse au message de S. M. Imprimé par ordre du Sénat
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Sénat conservateur. Séance du 16 février 1808... Message de l'empereur, annonçant la nomination du prince Borghèze, beau-frère de S. M., à la dignité de gouverneur général. Serment prêté par le nouveau grand dignitaire en qualité de membre du Sénat. Discours prononcés à cette occasion. Projets de sénatus-consultes présentés au Sénat, dans la même séance, par MM. Regnaud (de Saint-Jean d'Angely) et Treilhard, orateurs du Conseil d'État, avec les motifs de chaque projet exposés par les orateurs du Conseil, les Rapports faits, dans la séance du 19, par les commissions spéciales... et l'adresse adoptée par le Sénat en réponse au message de S. M. Imprimé par ordre du Sénat Adresse: (Paris,), Impr. de P. Didot l'aînéDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36360458, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36360458cSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.,).
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