Sénat conservateur. Séance du 16 février 1808... Message de l'empereur, annonçant la nomination du prince Borghèze, beau-frère de S. M., à la dignité de gouverneur général. Serment prêté par le…

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Oeuvre

Titre :

Sénat conservateur. Séance du 16 février 1808... Message de l'empereur, annonçant la nomination du prince Borghèze, beau-frère de S. M., à la dignité de gouverneur général. Serment prêté par le nouveau grand dignitaire en qualité de membre du Sénat. Discours prononcés à cette occasion. Projets de sénatus-consultes présentés au Sénat, dans la même séance, par MM. Regnaud (de Saint-Jean d'Angely) et Treilhard, orateurs du Conseil d'État, avec les motifs de chaque projet exposés par les orateurs du Conseil, les Rapports faits, dans la séance du 19, par les commissions spéciales... et l'adresse adoptée par le Sénat en réponse au message de S. M. Imprimé par ordre du Sénat

Auteur :

France (Sénat ; 1800-1814)

Adresse :

(Paris,), Impr. de P. Didot l'aîné

Description matérielle :

In-8 °. Pièce.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Date : (s. d.,).

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