Sénat-Conservateur. Projet de senatus-consulte organique relatif à la réunion du territoire de Gênes à l'Empire français ; présenté au Sénat Conservateur dans sa séance du 13 vendémiaire an XIV, par MM. Regnaud (de Saint-Jean d'Angely) et Treilhard, conseillers d'Etat, orateurs du gouvernement ; avec le discours de M. Regnaud (de Saint-Jean d'Angely), l'un de ces orateurs, et le rapport de M. le sénateur Démeunier, au nom de la commission spéciale nommée dans la même séance pour l'examen du projet. Imprimé par ordre du Sénat. (1805)
Données de base
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Titre et date: Sénat-Conservateur. Projet de senatus-consulte organique relatif à la réunion du territoire de Gênes à l'Empire français ; présenté au Sénat Conservateur dans sa séance du 13 vendémiaire an XIV, par MM. Regnaud (de Saint-Jean d'Angely) et Treilhard, conseillers d'Etat, orateurs du gouvernement ; avec le discours de M. Regnaud (de Saint-Jean d'Angely), l'un de ces orateurs, et le rapport de M. le sénateur Démeunier, au nom de la commission spéciale nommée dans la même séance pour l'examen du projet. Imprimé par ordre du Sénat. (1805)
Variante du titre: Sénat-Conservateur. Projet de senatus-consulte organique relatif à la réunion du territoire de Gênes à l'Empire françaisAdresse: ([Paris.] De l'Imprimerie de P. Didot l'ainé imprimeur du Sénat-Conservateur (ci-dev. au Louvre), présentement rue du Pont de Lodi, n° 6, derriere le quai des Augustins [1805].)Description matérielle: 26 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30321843, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb303218431Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
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Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
13 vendémiaire an XIV = 5 octobre 1805.
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