Sénat-Conservateur. Projet de senatus-consulte organique relatif à la réunion du territoire de Gênes à l'Empire français ; présenté au Sénat Conservateur dans sa séance du 13 vendémiaire an XIV…

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Oeuvre

Titre :

Sénat-Conservateur. Projet de senatus-consulte organique relatif à la réunion du territoire de Gênes à l'Empire français ; présenté au Sénat Conservateur dans sa séance du 13 vendémiaire an XIV, par MM. Regnaud (de Saint-Jean d'Angely) et Treilhard, conseillers d'Etat, orateurs du gouvernement ; avec le discours de M. Regnaud (de Saint-Jean d'Angely), l'un de ces orateurs, et le rapport de M. le sénateur Démeunier, au nom de la commission spéciale nommée dans la même séance pour l'examen du projet. Imprimé par ordre du Sénat.

Auteur :

Jean-Nicolas Démeunier, Michel Regnaud de Saint-Jean-d'Angély, France (Sénat ; 1800-1814)

Adresse :

([Paris.] De l'Imprimerie de P. Didot l'ainé imprimeur du Sénat-Conservateur (ci-dev. au Louvre), présentement rue du Pont de Lodi, n° 6, derriere le quai des Augustins [1805].)

Éditeur :

Pierre Didot

Date :

1805

Description matérielle :

26 p. ; in-8.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

13 vendémiaire an XIV = 5 octobre 1805.

Note de la BnF

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