Sénat conservateur. Séances des 5 et 10 septembre 1808... Communications faites au Sénat par les ministres de S. M... relativement à l'Espagne. Projet de sénatus-consulte relatif à la conscription de 1810, et à l'appel de 80,000 hommes sur les classes des années 1806, 1807, 1808 et 1809 ; avec les motifs de ce Projet exposés par les orateurs du Conseil d'État ; le Rapport fait au Sénat par une commission spéciale, dans la séance du 10 septembre, et l'adresse votée sur le Rapport de la même commission. Imprimé par ordre du Sénat
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Sénat conservateur. Séances des 5 et 10 septembre 1808... Communications faites au Sénat par les ministres de S. M... relativement à l'Espagne. Projet de sénatus-consulte relatif à la conscription de 1810, et à l'appel de 80,000 hommes sur les classes des années 1806, 1807, 1808 et 1809 ; avec les motifs de ce Projet exposés par les orateurs du Conseil d'État ; le Rapport fait au Sénat par une commission spéciale, dans la séance du 10 septembre, et l'adresse votée sur le Rapport de la même commission. Imprimé par ordre du Sénat Adresse: (Paris,), Impr. de P. Didot l'aînéDescription matérielle: In-8 °.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36360460, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36360460xSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.,).
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