Sénat conservateur. Séances des 5 et 10 septembre 1808... Communications faites au Sénat par les ministres de S. M... relativement à l'Espagne. Projet de sénatus-consulte relatif à la conscription de 1810, et à l'appel de 80,000 hommes sur les classes des

Sénat conservateur. Séances des 5 et 10 septembre 1808... Communications faites au Sénat par les ministres de S. M... relativement à l'Espagne. Projet de sénatus-consulte relatif à la conscription de 1810, et à l'appel de 80,000 hommes sur les classes des années 1806, 1807, 1808 et 1809 ; avec les motifs de ce Projet exposés par les orateurs du Conseil d'État ; le Rapport fait au Sénat par une commission spéciale, dans la séance du 10 septembre, et l'adresse votée sur le Rapport de la même commission. Imprimé par ordre du Sénat