Tribunat. Rapport fait par Guinard, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la concession à la commune de Moissac du cloître du ci-devant chapitre, pour la construction d'un lavoir public. Séance du 7 nivôse an X
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Tribunat. Rapport fait par Guinard, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la concession à la commune de Moissac du cloître du ci-devant chapitre, pour la construction d'un lavoir public. Séance du 7 nivôse an X
Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36361306, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363613063Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an X.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.