Tribunat. Rapport fait par Chabot (de l'Allier), au nom d'une commission spéciale, sur un projet de loi concernant un échange de terrain entre la commune de Montagny et le citoyen Leflaire. Séance du 18 frimaire an X
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Tribunat. Rapport fait par Chabot (de l'Allier), au nom d'une commission spéciale, sur un projet de loi concernant un échange de terrain entre la commune de Montagny et le citoyen Leflaire. Séance du 18 frimaire an X
Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36361223, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36361223dSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an X.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.