Tribunat. Rapport fait par Chabaud (du Gard), au nom d'une commission spéciale, sur la pétition de plusieurs citoyens de la commune de Saint-Geniès-de-Comolas, département du Gard, qui dénoncent les directeur et scrutateurs de leur série comme coupables d'infidélité dans l'exercice de leurs fonctions. Séance du 2 vendémiaire an X
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Chabaud (du Gard), au nom d'une commission spéciale, sur la pétition de plusieurs citoyens de la commune de Saint-Geniès-de-Comolas, département du Gard, qui dénoncent les directeur et scrutateurs de leur série comme coupables d'infidélité dans l'exercice de leurs fonctions. Séance du 2 vendémiaire an X Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36361172, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36361172bSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an X.
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