Tribunat. Rapport fait par Fabre [de l'Aude], au nom d'une commission spéciale, sur une pétition de quelques habitants de la commune de Sainte-Colombe-sur-l'Hers. Séance du 1er frimaire an X, sur une pétition de quelques habitants de la commune de Sainte-Colombe-sur-l'Hers. Séance du 1er frimaire an X
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Fabre [de l'Aude], au nom d'une commission spéciale, sur une pétition de quelques habitants de la commune de Sainte-Colombe-sur-l'Hers. Séance du 1er frimaire an X, sur une pétition de quelques habitants de la commune de Sainte-Colombe-sur-l'Hers. Séance du 1er frimaire an X Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: 11 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36361191, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36361191mSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an X.
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