Tribunat. Rapport fait par Chabaud (du Gard), au nom d'une Commission spéciale, sur la pétition de plusieurs citoyens de la commune de Saint-Geniès-de-Comolas, département du Gard, qui dénoncent le directeur et les scrutateurs de leur série comme coupables d'infidélité dans l'exercice de leurs fonctions. Séance du 2 vendémiaire an X
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Chabaud (du Gard), au nom d'une Commission spéciale, sur la pétition de plusieurs citoyens de la commune de Saint-Geniès-de-Comolas, département du Gard, qui dénoncent le directeur et les scrutateurs de leur série comme coupables d'infidélité dans l'exercice de leurs fonctions. Séance du 2 vendémiaire an X Variante du titre: Rapport fait par Chabaud (du Gard), au nom d'une Commission spéciale, sur la pétition de plusieurs citoyens de la commune de Saint-Geniès-de-Comolas, département du Gard, qui dénoncent le directeur et les scrutateurs de leur série comme coupables d'infidélité dans l'exercice de leurs fonctions. Séance du 2 vendémiaire an XAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 4 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30214620, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb302146205Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an X.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.