Type de notice
Type de document
Titre
Tribunat. Rapport fait par Grenier, au nom d'une commission, sur le projet de loi relatif à un échange proposé entre l'hospice d'Aigueperse et le citoyen Antoine-Anne Dulin-Lamotte. Séance du 17 nivôse an IX
Variante du titre
Rapport fait par Grenier, au nom d'une commission, sur le projet de loi relatif à un échange proposé entre l'hospice d'Aigueperse et le citoyen Antoine-Anne Dulin-Lamotte.
Adresse
Paris, Imp. nationale
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
32193655
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Date : an IX, in-8°. Pièce.