Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par S.-Martin,... sur un message du Directoire exécutif, relatif à la réunion de plusieurs petites communes du canton de la Mastre, département de l'Ardèche, et à leurs conscriptions respectives. Séance du 3 germinal an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par S.-Martin,... sur un message du Directoire exécutif, relatif à la réunion de plusieurs petites communes du canton de la Mastre, département de l'Ardèche, et à leurs conscriptions respectives. Séance du 3 germinal an VII
Variante du titre: Rapport fait par S.-Martin,... sur un message du Directoire exécutif, relatif à la réunion de plusieurs petites communes du canton de la Mastre, département de l'Ardèche, et à leurs conscriptions respectives. Séance du 3 germinal an VIIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 7 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31282909, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31282909kSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII.
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