Type de notice
Type de document
Titre
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Grenot (du Jura), sur un message du Directoire exécutif, relatif à un échange entre la commune d'Orgelet et le citoyen Camuset. Séance du 21 fructidor an 7.
Variante du titre
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Grenot (du Jura), sur un message du Directoire exécutif, relatif à un échange entre la commune d'Orgelet et le citoyen Camuset
Adresse
(A Paris, de l'Imprimerie nationale. Fructidor an 7 [septembre 1799].)
Date de publication ou de création
1799
Description matérielle
4 p. ; in-8.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
32193739
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Titre de départ.