Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Richard (des Vosges), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif du 9 ventôse an VII, relatif à la demande en réunion de la section dite Saint-Jacques à la commune de Vienville, canton de Corcieux, département des Vosges. Séance du 8 germinal an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Richard (des Vosges), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif du 9 ventôse an VII, relatif à la demande en réunion de la section dite Saint-Jacques à la commune de Vienville, canton de Corcieux, département des Vosges. Séance du 8 germinal an VII Variante du titre: Rapport fait par Richard (des Vosges), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif du 9 ventôse an VII, relatif à la demande en réunion de la section dite Saint-Jacques à la commune de Vienville, canton de Corcieux, département des Vosges. Séance du 8 germinal an VIIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 3 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31211092, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31211092sSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII.
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