Convention nationale. Projet de décret sur le rétablissement des troupes d'artillerie de la marine, sur leur réorganisation, et sur les divers services auxquels elles seront affectées ; revu, d'après le décret de la Convention nationale, du 12 thermidor, par les comités de marine, des colonies, de salut public, et de la guerre, réunis ; présenté par B. Gouly, représentant du peuple, député de l'Ile-de-France. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Convention nationale. Projet de décret sur le rétablissement des troupes d'artillerie de la marine, sur leur réorganisation, et sur les divers services auxquels elles seront affectées ; revu, d'après le décret de la Convention nationale, du 12 thermidor, par les comités de marine, des colonies, de salut public, et de la guerre, réunis ; présenté par B. Gouly, représentant du peuple, député de l'Ile-de-France. Imprimé par ordre de la Convention nationale Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36353899, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36353899kSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : fructidor an III.
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