Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Talot, au nom de la commission des inspecteurs de la salle, composée des représentans du peuple Calès, Martinel, Laa, Jacomin et Talot, sur la détermination de l'enceinte constitutionnelle du Corps législatif et de l'enceinte particulière de chacun des deux conseils. Séance du 19 frimaire an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Talot, au nom de la commission des inspecteurs de la salle, composée des représentans du peuple Calès, Martinel, Laa, Jacomin et Talot, sur la détermination de l'enceinte constitutionnelle du Corps législatif et de l'enceinte particulière de chacun des deux conseils. Séance du 19 frimaire an VI Variante du titre: Rapport fait par Talot, au nom de la commission des inspecteurs de la salle, composée des représentans du peuple Calès, Martinel, Laa, Jacomin et Talot, sur la détermination de l'enceinte constitutionnelle du Corps législatif et de l'enceinte particulière de chacun des deux conseils. Séance du 19 frimaire an VIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 6 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31430904, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31430904pSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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