Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par B.-M. Decomberousse (député de l'Isère), au nom d'une commission, sur la résolution du 6 vendémiaire relative au mode de distribution des secours à accorder aux départements qui ont été ravagés par la guerre, et aux citoyens qui ont souffert des incendies, grêle, inondations, etc. Séance du 19 vendémiaire an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par B.-M. Decomberousse (député de l'Isère), au nom d'une commission, sur la résolution du 6 vendémiaire relative au mode de distribution des secours à accorder aux départements qui ont été ravagés par la guerre, et aux citoyens qui ont souffert des incendies, grêle, inondations, etc. Séance du 19 vendémiaire an VI Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36358913, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36358913hSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.