Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Marbot (de la Corrèze), contre la résolution du Conseil des Cinq-cents, du 6 prairial an V, qui déclare nulles les opérations de l'assemblée électorale du département du Lot, tenue dans l'église du collège de Cahors, et valables les opérations d'une assemblée tenue dans la maison de la Palonie, émigré. Séance du 24 prairial an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Marbot (de la Corrèze), contre la résolution du Conseil des Cinq-cents, du 6 prairial an V, qui déclare nulles les opérations de l'assemblée électorale du département du Lot, tenue dans l'église du collège de Cahors, et valables les opérations d'une assemblée tenue dans la maison de la Palonie, émigré. Séance du 24 prairial an V Variante du titre: Opinion de Marbot (de la Corrèze), contre la résolution du Conseil des Cinq-cents, du 6 prairial an V, qui déclare nulles les opérations de l'assemblée électorale du département du Lot, tenue dans l'église du collège de Cahors, et valables les opérations d'une assemblée tenue dans la maison de la Palonie, émigré. Séance du 24 prairial an VAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 20 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30875973, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb308759733Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
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