Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Marbot (de la Corrèze), contre la résolution du Conseil des Cinq-cents, du 6 prairial an V, qui déclare nulles les opérations de l'assemblée…

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Oeuvre

Titre :

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Marbot (de la Corrèze), contre la résolution du Conseil des Cinq-cents, du 6 prairial an V, qui déclare nulles les opérations de l'assemblée électorale du département du Lot, tenue dans l'église du collège de Cahors, et valables les opérations d'une assemblée tenue dans la maison de la Palonie, émigré. Séance du 24 prairial an V

Auteur :

Jean-Antoine de Marbot, France (Conseil des Anciens)

Adresse :

Paris, Impr. nationale

Description matérielle :

In-8° , 20 p.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Date : an V.

Note de la BnF

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