Rapport sur la liberté des cultes, fait au nom des comités de Salut public, de Sureté générale et de Législation, réunis ; par Boissy-d'Anglas, membre du comité de Salut public ; dans la séance du 3 ventôse, an III.e de la République française, une et indivisible. Imprimé par ordre de la Convention nationale et envoyé aux départemens. Réimprimé par ordre de l'administration du département des Vosges. (1795)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Rapport sur la liberté des cultes, fait au nom des comités de Salut public, de Sureté générale et de Législation, réunis ; par Boissy-d'Anglas, membre du comité de Salut public ; dans la séance du 3 ventôse, an III.e de la République française, une et indivisible. Imprimé par ordre de la Convention nationale et envoyé aux départemens. Réimprimé par ordre de l'administration du département des Vosges. (1795)
Variante du titre: Rapport fait dans la séance du 3 ventôse, au nom des comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, réunis, sur la liberté des cultesAdresse: A Épinal, de l'Imprimerie nationale d'Haener. Ventôse, an III.e de la République [février-mars, 1795].Description matérielle: 19 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 35669181, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35669181mSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
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Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Titre de départ : "Rapport fait dans la séance du 3 ventôse, au nom des comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, réunis, sur la liberté des cultes."
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