Type de notice
Type de document
Titre
Rapport sur la liberté des cultes, fait au nom des comités de Salut public, de Sureté générale et de Législation, réunis ; par Boissy-d'Anglas, membre du comité de Salut public ; dans la séance du 3 ventôse, an III.e de la République française, une et indivisible. Imprimé par ordre de la Convention nationale et envoyé aux départemens. Réimprimé par ordre de l'administration du département des Vosges.
Variante du titre
Rapport fait dans la séance du 3 ventôse, au nom des comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, réunis, sur la liberté des cultes
Adresse
A Épinal, de l'Imprimerie nationale d'Haener. Ventôse, an III.e de la République [février-mars, 1795].
Date de publication ou de création
1795
Description matérielle
19 p. ; in-8.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
35669181
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Titre de départ : "Rapport fait dans la séance du 3 ventôse, au nom des comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, réunis, sur la liberté des cultes."