Adresse des citoyens administrateurs du département de la Côte d'Or, à lui joints deux membres de chaque administration de district, un membre du conseil-général de chaque commune chef-lieu de…

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Oeuvre

Titre :

Adresse des citoyens administrateurs du département de la Côte d'Or, à lui joints deux membres de chaque administration de district, un membre du conseil-général de chaque commune chef-lieu de canton, un de chaque tribunal de district et ceux du tribunal criminel, a la Convention nationale, lue dans la séance du 21 juin 1793, l'an 2e. de la République ; imprimée et envoyée dans les départemens par ordre de la Convention nationale

Auteur :

France (Convention nationale)

Adresse :

([Paris.] De l'Imprimerie nationale [1795])

Éditeur :

Imprimerie nationale (France ; 1789-1806)

Description matérielle :

11 p. ; in-8.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Titre de départ.

Note de la BnF

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