Analyse raisonnée du rapport fait au nom du comité de Législation, par M. Franc̜ois de Neufchateau, d'un article additionnel au décret sur les troubles religieux. (1791)

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Analyse raisonnée du rapport fait au nom du comité de Législation, par M. Franc̜ois de Neufchateau, d'un article additionnel au décret sur les troubles religieux. (1791) Variante du titre: Analyse raisonnée du rapport fait au nom du comité de Législation, par monsieur Franc̜ois de Neufchateau, d'un article additionnel au décret sur les troubles religieuxAdresse: A Paris, de l'imprimerie de Crapart, place Saint-Michel, n°. 129. M. DCC. XCI.Description matérielle: 30-[2] p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36118369, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb361183699Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Par l'abbé Augustin Barruel.


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