Rapport des Comités réunis des domaines, des finances, de l'aliénation des biens nationaux, de la marine, du commerce & d'agriculture. Sur les bois & forêts nationales. Fait à la séance du vendredi 6 août 1790. Par M. Barrere, membre du comité des domaines & député du Bigorre. Imprimé par ordre de l'Assemblée, avec le décret rendu à la même séance. (1790)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Rapport des Comités réunis des domaines, des finances, de l'aliénation des biens nationaux, de la marine, du commerce & d'agriculture. Sur les bois & forêts nationales. Fait à la séance du vendredi 6 août 1790. Par M. Barrere, membre du comité des domaines & député du Bigorre. Imprimé par ordre de l'Assemblée, avec le décret rendu à la même séance. (1790)
Adresse: A Paris, de l'Imprimerie nationale. [1790]Description matérielle: 29 p., [1] f. de pl. dépl. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30056829, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30056829sSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Titre de la pl. : "Etat de ceux des domaines nationaux compris dans la soumission de la commune de Paris..."
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